Prochain Conseil Municipal - jeudi 23 février 2012
Prochain Conseil Municipal - jeudi 23 février 2012
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 23 février 2012 à 18h00 Salle du Conseil Municipal.
PROCES-VERBAL - Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR - Adoption de l’ordre du jour
POUR INFORMATION (L 2122.22)
1 - Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
2 - Informations sur les décisions prises par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre concernant la Ville de Bergerac
POUR DELIBERATION
3 - Rapport d’activité de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - 1er septembre 2010-31 août 2011
4 - Rapport d’activité de la SEM Urbalys Habitat année 2010-2011
5 - Rapport d’activité de la Délégation de Service Public Camping « la pelouse » - 1er juillet 2011 – 31 Octobre 2011
6 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre – Approbation
7 - Approbation du rapport de la CLECT du 30 Novembre 2011
8 - Convention entre la Préfecture de la Dordogne et la Ville de Bergerac portant sur la dématérialisation des actes réglementaires et budgétaires soumis au contrôle de légalité
9 - Atelier pédagogique personnalisé – Avenant au protocole d’accord entre la Ville de Bergerac et la Ligue de l’enseignement
10 - Classes de découverte et journées culturelles – Participation communale 2012
11 - Subventions aux associations - Convention d’objectifs et de moyens pour les associations
12 - Avenant à la convention de mise à disposition de la salle d’escrime René Coicaud
13 - Décision Modificative n°1 – Exercice 2012- Reprise de provisions - Budget annexe assainissement
14 - Tarif box n° 7 Halle du Marché Couvert
15 - Rénovation urbaine – Cession d’un terrain à Périgordia Habitat
16 - Vente d’une propriété située au « Barrage Ouest »à Monsieur Bendavid et Mademoiselle Birgand
17 - Vente d’un terrain situé rue Jean Macé à la société Stradal
18 - Incorporation de la voirie, des espaces verts et des réseaux divers du lotissement « La cerisaie » rue Ferdinand de Labatut
19 - Incorporation de la voirie, des espaces verts et des réseaux divers du rond point situé au droit de la résidence « Les Sénioriales » à Pombonne
20 - Restauration du Centre historique de Bergerac – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre et la Ville de Bergerac – Avenant n°4
21 - Sources des Fonts Chaudes et Dumont – Prélèvement d’eau et mise en place des périmètres de protection
22 - Campagne initiale de surveillance de la présence de micro polluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
23 - Création d’un skate-park au complexe du barrage – Demande de subvention
24 - Restructuration et extension du groupe scolaire du Bout des Vergnes – Demande de subvention
25 - Travaux de rénovation du musée du Tabac – Demande de subvention
26 - Motion du Conseil Municipal de Bergerac sur le Projet Régional de Santé d’Aquitaine
AFFAIRES DIVERSES - Questions diverses